Symbole de marque déposée
Le symbole de marque déposée (®, de l'anglais registered, « enregistré » ; MD au Québec) est un symbole qui annonce que le mot ou symbole précédent est une marque de commerce (MC) qui a été enregistrée auprès de l'office national des marques[Lequel ?]. Une marque est un symbole, un mot, ou des mots légalement enregistrés ou établis par l'usage en tant que représentant d'une entreprise ou d'un produit[1],[2]. Dans certains pays, il est illégal d'utiliser le symbole de marque déposée pour une marque qui n'est officiellement enregistrée dans aucun pays.
Les marques de commerce non officiellement enregistrées peuvent être marquées avec le symbole de marque de commerce (« ™ » en anglais ou « 🅪 » en français), tandis que les marques de service non enregistrées sont marquées avec le symbole de marque de service « ℠ ». La bonne façon de placer ces symboles est immédiatement après la marque (et le plus couramment sous forme d'exposant, sans que cela soit pour autant légalement obligatoire).
Législation par pays
[modifier | modifier le code]Le symbole de marque déposée a été introduit aux États-Unis dans la Loi sur les Marques de 1946[3],[4], mais est déjà attesté en 1925[5]. Il indique qu'une marque est officiellement enregistrée[6].
Dans l'Union européenne, il n'a aucune valeur juridique, c'est le registre des marques de chaque pays qui sert à vérifier (INPI en France, BOIP au Benelux, etc.)[7],[6].
Utilisation sur l'ordinateur
[modifier | modifier le code]Le caractère marque de commerce déposée est représenté de manière normalisée dans la plupart des systèmes informatiques. Il est répertorié dans Unicode comme U+00AE ® registered sign [8],[9]. Dans la représentation informatique, le symbole de marque déposée ® est distinct du caractère de la même nature U+24C7 Ⓡ circled latin capital letter r (R encerclé).
Parce que le symbole ® n'était pas couramment disponible sur les machines à écrire et les systèmes informatiques basés sur l'ASCII, il était commun de se rapprocher de ce symbole avec les caractères (R) ou (r).[réf. nécessaire]
Pour taper le caractère
[modifier | modifier le code]- Windows code Alt: Alt + 0174 (sur le pavé numérique) ou bien Alt + 169.
- Linux: soit AltGr + R ou Composer de la clé, O, R.
- Mac OS: Option + R.
- Clavier états-unis International de mise en page et le royaume-UNI clavier International: AltGr + R.
- Emacs: C-x 8 R.
- HTML:
®ou®ou®. - LaTeX:
\textregistereden mode texte. - LaTeX:
\circledRdans le texte ou en mode math (nécessite le pack de police "amsfonts")
Références
[modifier | modifier le code]- ↑ UK IPO, one example of a national trademark office
- ↑ « 15 U.S.C. 1111 » (consulté le )
- ↑ (en) « 15 U.S. Code § 1111 - Notice of registration; display with mark; recovery of profits and damages in infringement suit »
- ↑ (en) « 79th Cong., 2d Sess., Chapter 540, Title III - Notice of registration », dans 60 Stat., (LOC.gov, Govinfo.gov), p. 436
- ↑ (en) The Online Etymology Dictionary
- Office Benelux de la propriété intellectuelle, « Vous reconnaissez sûrement ces 3 symboles : ®, ™ et ©. Mais à quoi servent-ils vraiment ? ».
- ↑ Institut national de la propriété industrielle, « Foire aux questions », sur inpi.fr.
- ↑ https://www.unicode.org/charts/PDF/U0080.pdf
- ↑ The Unicode Standard, Version 9.0, C1 Controls and Latin-1 Supplement, Mountain View, CA, Unicode Consortium, , 0080–00FF (ISBN 978-1-936213-13-9, lire en ligne)
Voir aussi
[modifier | modifier le code]Articles connexes
[modifier | modifier le code]Symboles liés
[modifier | modifier le code]- Logo Trademark (™)
- Copyright (typographie) (©)
- Symbole de marque de service (℠)
- Symbole de dessin ou modèle enregistré (Ⓓ)
- Symbole de copyright phonographique (℗)
Liens externes
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- (en) United States Patent and Trademark Office, « Trademarks », sur uspto.gov.
